Déposée le 18 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOEL DE BEBE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY domicilié(e) 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 831 179 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDY domicilié(e) 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDY SARL - 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France - SIREN 326831179
SANDY - 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France
Inscription le 26 février 2009 - retrait partiel n°491936 - Publication au BOPI 2009-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilettes ; vaisselle et vases (non en métaux précieux). Tasses, chopes, bols, verres à boire, bonbonnières, bougeoirs, boules de verre, porte-savons, poteries, pots, tirelires non métalliques.
Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants et mitaines (habillement) ; fourrures (vêtements) ; écharpes, foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements. Chapeaux, bonnets, bérets, casquettes, visières, couvre-oreilles, bavoirs non en papier, costumes et costumes de mascarade, grenouillères, peignoirs, ceintures (habillement) bottes, pantoufles, bandeaux pour la tête.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; peluches et ours en peluches ; poupons et poupées, marionnettes, panoplies (déguisements de jeux) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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